TITRE I - CONSTITUTION, OBJET, SIÈGE SOCIAL, DURÉE

Article 1 : Fondation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi de 1901, ayant pour titre : Ganymède

Article 2 : Objet de l’association

Objet : Objet  L’association Ganymède a pour objet la promotion de la géobiologie, géobiosophie, du magnétisme et des médecines alternatives et complémentaires pratiquées par les membres actifs compagnons après validation du comité é des sages de l’association. Dans ce cadre elle propose à toutes personnes  groupes ou organisations qui en font la demande des conseils des aides et des formations. Elle commercialise les appareils et objets validés par le comité des sages de l’association

En outre des activités économiques pourront être entreprises et pouvant représenter une part plus ou moins grande du budget de l’association.

Article 3 : siège social de l’association

Le siège social de l’association Ganymède  est fixé à PORDIC.

Dans les cas d’un déménagement le président fondateur peut seul décider du changement du siège social.

Article 4 : durée de l’association

La durée de l’association est illimitée. 

TITRE II - COMPOSITION ET AFFILIATION

Article 5 : Les membres

L’association se compose de membres actifs  Compagnons,  de membres actifs Aspirants et de membres passifs d’honneur, bienfaiteurs et associés. Les membres actifs Compagnons et Aspirants ont seuls   le pouvoir de vote à l’assemblée générale.

Sont membres actifs Compagnons  les membres de l’association ayant été admis par le comité des sages.  Ils participent régulièrement aux activités. Ils paient une cotisation annuelle, ainsi qu’un droit d’entrée lors de leur adhésion, leur donnant accès aux activités  de fonds de  l’association.

Sont membres actifs Aspirants,  postulants, pour devenir membre Actif Compagnon, les membres attendant l’accord du comité des sages tout en pouvant participer  à certaines opérations de fonds sous contrôle des membres actifs Compagnons.

Sont membres passifs, les membres de l’association qui s’acquittent uniquement de leur cotisation annuelle en outre ils pourront bénéficier des conseils des membres de l’association et le cas échéant postuler pour devenir Membre actif Aspirant et membres actifs Compagnons.

L’assemblée  générale chaque année fixera la cotisation annuelle.  

Article 6 : Conditions d’adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’engager à satisfaire à la formule d’adhésion suivante : « J’adhère,  j’applique à 100 pour 100, je transmets, je diffuse et je fais la promotion du contenu du pentacle des merveilles » Cette formule étant le ciment fondateur

Les membres fondateurs devront répondre positivement à la formule de l’adhésion, toutefois il leur sera accordé un délai de un an pour satisfaire au premier comité des sages. Celui-ci sera composé du président fondateur assisté de celles et ceux qui auront satisfaits a la formule d’adhésion.

Un conseil d’administration de  9 membres  sera élu à partir du comité des sages, tous les trois ans par tiers.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions sans pour autant les motiver.

Article 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

• la démission,

• le décès,

• la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.

Avant la prise de la décision éventuelle de radiation, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications écrites au conseil d’administration.

Le règlement intérieur précise les motifs graves, les modalités de radiations, les possibilités de défense et de recours des membres

Article 8 : Section

L’association est composée d’une  section.

Si l’association par nécessité doit créer d’autres sections, elles auront une certaine autonomie

Chaque section a une autonomie d’organisation et doit rendre compte de son activité à l’assemblée générale de l’association ou au conseil d’administration qui le demande. Chaque section gère son propre budget dans le cadre du budget annuel voté par l’AG. Elle conduit ses propres actions dans le respect des présents statuts, du règlement intérieur et des orientations votées par l’AG. Son président et les membres de ses instances sont élus par les adhérents de la section. Ils peuvent être révoqués par le conseil d’administration de l’association, selon les modalités prévues dans le règlement intérieur.

Article 9 : Affiliation

L’association  n’est pas affiliée, cependant elle garde la possibilité le cas échéant de s’affilier à une fédération ayant une finalité  semblable aux buts de notre  objet

TITRE III - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 10 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire réunit tous les membres de l’association, à jour de leur cotisation.

Elle se réunit au moins une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside  l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée délibère sur les orientations à venir.

Elle fixe les montants des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions à l’ordre du jour.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres sortant du conseil.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (à la majorité des suffrages exprimés).

Toutes les délibérations sont prises à main levée,  excepté l’élection des membres du conseil d’administration.

Les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.

Le quota nécessaire à la validité des décisions prises en assemblées générales est fixé à 35 %  des voies présentes et/ou représentées des membres de l’attention à jour de leurs cotisations.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être constituée en cas de besoin, ou sur la demande du quart des membres.

Les conditions de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés le quart des membres  doit être présent.

Article 12 : Le conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 5 ou 7 membres, Actifs Compagnons ou aspirants élus pour 3 ans par l’assemblée générale.

Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration est chargé, par délégation de l’assemblée  générale, de :

• la mise en œuvre des orientations décidées par l’assemblée générale,

• la préparation des bilans, de l’ordre du jour et des propositions de modification des statuts et du règlement intérieur, présentés à l’assemblée générale ou à l’assemblée générale extraordinaire.

• tous les pouvoirs nécessaires à l’administration de l’association et à l’accomplissement de tous les actes se rattachant à l’objet de l’association,

• et notamment la décision d’ester en justice (par vote à la majorité des 2/3 des membres composant le conseil d’administration).

Chaque décision doit être accompagnée de la définition précise des pouvoirs du président, seul représentant en justice de l’association, ainsi que du choix des conseils juridiques assistant éventuellement l’association.

Le conseil d’administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres, en conformité avec le règlement intérieur.

Le conseil d’administration se réunit au moins 3 fois par an et toutes les fois où il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le vote par procuration n’est pas autorisé.

La présence de la moitié au moins des membres  du conseil d’administration  est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à  2  réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Le conseil d’administration pourra coopter un membre, le mandat de celui-ci courant jusqu’à la  date de fin de mandat du conseiller remplacé.

Article 13 : Le bureau

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un  bureau composé d’un président, d’un ou plusieurs vice-présidents, d’un(e) trésorier d’un(e) secrétaire et  s’il y a lieu, d’un secrétaire adjoint.

Article 14 : Rémunération

Les fonctions des membres du conseil d’administration sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.

Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation, payés à des membres du conseil d’administration.

Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association, en conformité avec ceux-ci.

TITRE IV - RESSOURCES

Article 16 : Les ressources de l’association

Les ressources de l’association comprennent :

• le montant des droits d’entrée et des cotisations,

• les subventions de l’État, des collectivités territoriales et des institutions,

• le produit des activités commerciales et manifestations liées à l’objet,

• toute autre ressource autorisée par la loi, dons et legs

• des ressources commerciales non prévues dans l’objet, dans la limite de 10 % des ressources financières annuelles.

TITRE V -  DISSOLUTION

Article 17 : Dissolution de l’association

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire convoquée selon les modalités définies par l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à la Loi.